Articles sélectionnés pour le thème : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris
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Boussole – WAKE UP
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En quelques mots :
Comme nous prenons rarement le temps de lire les chartes de confidentialité, on a résumé pour vous l'essentiel.
Si vous souhaitez répondre à notre questionnaire, voici comment seront utilisées vos réponses :
pour vous accompagner dans votre orientation professionnelle
pour réaliser des statistiques afin d'améliorer Boussole
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Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / gestion courrier relation client / outil gestion relation client / gestion de la relation client definition / gestion de la relation client
Cours audio • Podcast – WAKE UP
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Vente Privée chaussures et vêtement
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Cet emblème garantit notre adhésion à la Fédération du e-commerce et de la vente à distance et à ses codes de déontologie fondés sur le respect du client.
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Modele : contrat d'approvisionnement exclusif - Documents.fr
Approvisionnement exclusif : formalités
L'approvisionnement exclusif est une clause habituelle des contrats de franchise. Elle impose au franchisé d'acheter les produits objets de franchise exclusivement auprès du franchiseur ou d'un fournisseur tiers, mais agréé par le franchiseur.
Dans certains secteurs les clients sont particulièrement attachés à la marque et n'acceptent pas d'acheter...
Site :
http://www.documents.fr
Mentions légales - Peugeot Cycles
Le site www.peugeot.fr est publié par AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 Euros, dont le siège social est au : 75 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 552 144 503,
Responsables de la publication :
o Directeur de la publication : James LEGG
o Responsable de la...
Site :
http://cycles.peugeot.fr
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Informations légales du site Peugeot France
Le site www.peugeot.fr est publié par AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 Euros, dont le siège est au :
75 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 552 144 503.
Responsables de la publication :
- Directeur de la publication : Laurent BARRIA
- Responsable de la rédaction :...
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peugeot.fr
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Conditions générales de vente | Rustica.fr
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la Société RUSTICA SA, société anonyme au capital de 14 526 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 377 981 667, dont le siège social est sis 15-27, rue Moussorgski 75018 Paris représentée par son...
Site :
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Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
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https://www.donneespersonnelles.fr
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Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
1.OBJET
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site :
http://www.billetreduc.com
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Spectacle L'ENVERS DU DÉCOR - Théâtre de Paris – Site ...
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Mentions légales
SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DERENAISSANCE DU THEATRE DE PARIS, société anonyme, dont le siège est sis 15, rue Blanche, 75009 Paris, au capital social de 152 450,00 EUR.
Numéro de téléphone 01 48 74 10 75 - Email : informations@theatredeparis.com (Administration)
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) 380 702 357
Numéro de TVA intracommunautaire FR 80 380 702 357
Nom du...
Site :
http://www.theatredeparis.com
Thèmes liés : numero d inscription au registre du commerce / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / inscription registre du commerce et des societes
Théâtre de Paris – Site Officiel
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SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DERENAISSANCE DU THEATRE DE PARIS, société anonyme, dont le siège est sis 15, rue Blanche, 75009 Paris, au capital social de 152 450,00 EUR.
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Pratique - Restauration | Théâtre de Paris – Site Officiel
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Accueil - OL Couture | Olivier Lapidus
Article 1 - Champs d'application - Opposabilité
1.1
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...
Site :
https://creationolivierlapidus.paris
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Théâtre de Paris – Site Officiel - Spectacle MOMO - ANNULÉ
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Atlantic Soc Francaise Develop Thermique (La Roche sur Yon ...
7184132701 VS ATLANTIC Société Française de Développement Thermique SA à directoire et conseil de surveillance Au capital de 13 989 852,50 euros porté à 13 993 360 euros Siège social : 44, boulevard des États Unis 85000 LA ROCHE-SUR-YON RCS La Roche-sur-Yon 562 053 173 AUGMENTATION DE CAPITAL SOCIAL Par décision du 29 juin 2018, le directoire, suite à l'autorisation donnée par...
Site :
http://entreprises.lefigaro.fr
Thèmes liés : vente fond de commerce la roche sur yon / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / l commerce / achat et vente de fonds de commerce / achat et vente de fond de commerce a paris
La Boutique Spirituelle | la boutique ésotérique en ligne ...
1. Mentions imposées par la loi de confiance dans l'économie numérique, objet du site http://www.la-boutique-spirituelle.com et désignation des parties
Le présent site est édité par la société Comptoirs Spirituels, SARL au capital de 8000 EUR, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 389 921 297, et dont le siège social est sis 8,...
Site :
http://www.la-boutique-spirituelle.com
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / relation client dans l assurance / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / demande d'inscription au registre de commerce
Greffe du tribunal de Commerce de Paris - greffe-tc-paris.fr
SA - Transformation d'une SA en SAS
SA - Transformation d'une SA en SAS
NB : Dépôt du dossier pour une formalité modificative au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet permettant la formalité modificative de l'entreprise au RCS doit être déposé :
- soit au Centre de Formalités des Entreprises (CFE) compétent
- soit directement au greffe du tribunal...
Site :
http://greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / inscrire au registre du commerce et des societes / immatriculation registre du commerce et des societes / l commerce
Travail dissimulé en France — Wikipédia
Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]
Est réputé travail dissimulé :
par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :
soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...
Date: 2017-09-18 01:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / immatriculation registre du commerce et des societes
Conditions générales | Voyageur - moncompte.sncf.com
XII.1 Exactitude et confidentialité des informations personnelles
L'Adhérent s'engage, lors de son adhésion et durant toute la durée de sa participation au Programme, à communiquer des informations exactes.
Toute mise à jour de ces informations doit être effectuée dans les meilleurs délais soit via la Relation Client Voyageur, qui peut demander toutes pièces justificatives jugées...
Site :
https://moncompte.sncf.com
Thèmes liés : relation client dans l assurance / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / service relation client sncf arras / gestion courrier relation client
Assurance facture: garantie pour vos factures d'énergie ...
Engie est certifié NF Service
Les avis client Engie
Après une procédure de contrôle vos notes et commentaires seront publiés sur le site en toute transparence.
Conditions Générales d'Utilisation des Avis clients ENGIE
Date : 16/10/2018
1. OBJET
« Avis Clients Engie » permet aux clients et prospects particuliers de ENGIE de noter et laisser un avis sur les services ENGIE présentés sur...
Site :
https://particuliers.engie.fr
Thèmes liés : exemple d'enquete de satisfaction des clients / article satisfaction client service consommateur / immatriculee au registre du commerce et des societes de paris / enquete satisfaction client assurance / enquete satisfaction client qualite
Conditions Générales de Vente - Payfacile - E-Commerce ...
Conditions Générales de Vente
PayFacile est une application exploitée par CASAR, société par actions simplifiée au capital de 85 000 euros, dont le siège social est situé au 44, rue Cauchy, à Arcueil (94110), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro d'identification 802 933 887 et ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR91802933887 (la...
Site :
https://fr.payfacile.com
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Droit de préemption, Fonds de commerce et baux commerciaux
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Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux
Entreprise & droit > L'entreprise au quotidien > Créer ou reprendre > Baux commerciaux > Droit de préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux
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ÊTRE MIS EN...
Prise de Vue Aérienne Drone Paris - Air-Sol Productions
CONDITIONS GENERALES DES VENTES - Février 2017
Clause N°1 : Objet
Les présentes constituent les Conditions générales de vente de la SARL AIR-SOL PRODUCTIONS et s'appliquent à toutes les prestations de services réalisées ou sous-traitées par la SARL AIR-SOL PRODUCTIONS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro...
Site :
http://www.airsolproductions.com
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charte données personnelles et cookies - europe1.fr
charte données personnelles et cookies
CHARTE SUR LES DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
Date de dernière mise à jour : 23/11/2017
Accès rapides :
- II. Les Cookies
La présente charte (ci-après la " Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après l'"Utilisateur") du site web et mobile europe1.fr (ci-après le " Site") et des applications mobile et...
Site :
http://www.europe1.fr
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Liquidation — Wikipédia
« liquidation » redirige ici. Pour la liquidation boursière, voir Service de règlement différé .
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à...
Date: 2017-06-18 22:14:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
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E-Learning : formation Aromathérapie à distance, par ...
Comment se déroulent les exercices pratiques ?
Pour l'aspect pratique, vous avez deux possibilités :
- Vous entraîner auprès de votre entourage.
- Former des groupes de pratique près de chez vous avec d'autres étudiants (pour cela, vous pouvez poster une demande sur le forum privé).
- Nous rejoindre en formation présentielle (un tarif spécial vous sera proposé...
Date: 2017-06-20 08:44:21
Site :
http://www.formationaromatherapie.com
Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris
Conditions générales de vente
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
moncompte.lemonde.fr
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Le Monde Abonnements
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
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Conditions générales de vente - CGV Le Monde
12. Dispositions générales
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses sites www.lemonde.fr ,...
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Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
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Coût des formalités | AFE, Agence France Entrepreneur
Immatriculation au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) : 26.12 EUR
Coût de constitution d'une société
SARL ou EURL - SNC - Sociétés civiles
Frais de publication (journal d'annonces légales) : en moyenne 200 EUR (ce montant varie notamment suivant les départements).
Vous avez la possibilité d'effectuer cette formalité en ligne avec notre partenaire JAL proposant le...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : immatriculation au registre du commerce et des societes tarif / frais d'inscription registre du commerce / immatriculation registre du commerce et des societes / n d inscription au registre du commerce / cout inscription registre du commerce et des societes
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Thèmes liés : vente privee e commerce / vente site e commerce / site de vente en ligne e commerce / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente
Conditions générales de vente de vente-privee.com
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Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
statutsdesci.com
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
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Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
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macartelevis.com - Activez votre carte
Comment faire pour modifier mes coordonnées ?
Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).
Pour ce...
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Modèle de contrat Bail commercial
Auteur du modèle de contrat Bail commercial
Avocat
Maître Sabatié, avocat, est l'ancien Directeur du service juridique de la FNAIM. Après avoir suivi les enseignements du DESS « Droit de la construction et de l'urbanisme » et du DEA «Droit privé » de l'Université de PARIS XII, il a intégré la filiale protection juridique du groupe MATMUT en 1999, avant d'intégrer la FNAIM en 2001,...
Site :
modelo.fr
Thèmes liés : montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / frais d'enregistrement cession fonds de commerce / modele contrat cession fonds de commerce / frais d'avocat cession fonds de commerce
Grand Prix Voiture du Salon de Genève 2019 • Avec Auto ...
Règlement de jeu « Genève 2019 »
Article 1 - SOCIETE ORGANISATRICE
La société EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, dont le siège social est situé à Montrouge (92120), 8 rue François Ory, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le n° 347 863 060, ci-après « la Société Organisatrice », organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé...
Site :
https://rtl.autoplus.fr
Thèmes liés : immatriculee au registre du commerce et des societes de paris
magat.francois.free.fr
REGLES SPECIFIQUES A L' INSCRIPTION DE NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE
Définition. Une sûreté judiciaire peut être constituée à titre conservatoire sur les fonds de commerce, les actions, les parts sociales et valeurs mobilières (L. 9 juill. 1991, art. 77; D. 31 juill. 1992, art. 250). Elle prend la forme d'une publicité provisoire selon le cas, au tribunal de...
Date: 2008-08-11 13:29:02
Site :
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Thèmes liés : vente fonds de commerce nantes / acte de vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente d'un fonds de commerce par une sarl / vente d un fonds de commerce
Nos engagements / Conditions Générales de Vente
Article 1: Société
Le Site www.showroomprive.com est édité et exploité par la société Showroomprive.com, filiale du groupe SRP GROUPE et SARL au capital de 145 810 290 euros, dont le siège social est situé à ZAC de la Montjoie - 1 rue des bl és - 93210 La Plaine...
Site :
http://www.showroomprive.com
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ASSIGNATION DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES DU 28 ...
ASSIGNATION DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES DU 28 NOVEMBRE 2008
Voici ci-dessous l'assignation qui a été délivrée le 28 novembre 2008 à monsieur PATRON et à la SYCIM. Vous pouvez aussi la télécharger au format PDF à la rubrique Téléchargements .
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Monsieur David PEYRON, magistrat, né le 21 décembre 1953 à Saint-Étienne...
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Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
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Conditions générales de vente
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 342 140 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
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