Station service / Garage / Réparation / Dépannage | Vente ...

Belle station service sous enseigne nationale. Idéalement située sur axe très passant. Fort potentiel de développement pour couple pro. Logement de type T4. A voir rapidement.

Référence : BMD1380

Chiffre d'affaire HT : 164 144 EUR

Objet de la cession : Fonds de commerce + murs

Prix des murs (indissociable) : 225 000 € EUR

Activité : Station service, Garage / Réparation / Dépannage

Prix : 120 000...

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Site : acquicessio.com

Thèmes liés : achat et vente de fonds de commerce / vente fond de commerce bar tabac loto / vente fonds de commerce tabac presse loto / achat vente commerce / vente fonds de commerce tabac presse

Vente de Fonds De Commerce - Home | Facebook

· 4 décembre 2016 ·

Vente fonds de commerce de TABAC PRESSE LOTO Station-service en Aquitaine dans le Lot et Garonne (47), périphérie grande ville, commerce de 50 m² en bon état + réserves, informatisé,...

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Site : facebook.com

Thèmes liés : vente fonds de commerce tabac presse loto / vente fonds de commerce tabac presse / vente fond de commerce station service / vente fond de commerce tabac / vente fonds de commerce presse

Fonds de commerce Auvergne - Achat / vente fonds de ...

Fonds de commerce Auvergne

Conseil pour l'achat d'un fonds de commerce en Auvergne

Vous souhaitez reprendre une affaire dans l'une des régions du centre de la France ? Michel Simond met à votre disposition une sélection d'annonces de vente de fonds de commerce en Auvergne relatives à différentes activités : commerce, tourisme, artisanat...

L'Auvergne avec ses quatre départements :...

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Site : msimond.fr

Thèmes liés : vente fond de commerce auvergne / vente d un fonds de commerce / achat et vente de fonds de commerce / annonce vente fond de commerce / vente fond de commerce station service

Immobiliers offres: Vente commerce marseille

Fonds de commerce. MARSEILLE 06 13006 AGENCE ETOILE. 1:43 La reprise d un fond de commerce by LExpertComptable 1,515 views; Marseille 11eme arrondissement, quartier les camoins sur un axe fort trafic fond de commerce. Vendre d une activit station service aux nouvelles normes. Vente commerce Marseille 13. bureaux et commerces. Nos annonces sont mises jour toutes les dix minutes Fonds de commerce....

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Date: 2017-08-25 00:09:54
Site : http://immobiliersoffres.blogspot.com

Immobilier : Achat , Vente fonds de commerce lille-59000

Petites annonces immobilier: Vente fonds de commerce metropole lilloise, très belle friterie installée depuis de nombreuses années aux chiffres stables et en plein centre ville très fréquenté. pour ceux qui souhaitent encore développer : le chiffre se fait sur 9 services et avec 5 semaines de fermetures/an. pour se lancer en toute sécurité ! réseau immobilier - votre conseiller...

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Site : http://www.venteaffaire.fr

Thèmes liés : passer une annonce gratuite vente fond de commerce / annonce vente fonds de commerce restaurant / vente fond de commerce lille / annonce vente fond de commerce / annonce gratuite vente fond de commerce

COMMERCE 74 : OFFRES ANNONCES TRANSACTION COMMERCE 74 ...

Accueil > Nos offres > Bar - Brasserie - Tabac

9 résultats pour votre recherche :

74 - Bar Parc de loisirs Restauration rapide Cadeaux Souvenirs (Fonds de commerce)

Réf 0917

Site touristique

Site touristique et de loisirs avec bar petite restauration, magasin cadeaux souvenirs, sur axe principal, grande notoriété Vente murs et Fonds de commerce.

Prix de vente : 580 000EUR - E.B.E. : 141...

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Site : http://commerce74.com

Thèmes liés : vente fond de commerce bar restaurant 74 station de ski / vente fond de commerce bar restaurant / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / vente fonds de commerce bar brasserie / vente fond de commerce bar pmu

Comment devenir gérant de station-service

Exploiter une station-service, et en devenir le gérant est une aventure qui vous attire ? Sachez que chaque année, les réseaux de stations-service s'agrandissent, et il est possible de rejoindre un groupe en créant sa SARL. Total / Elf, Avia ou encore BP sont des marques qui utilisent le système de la franchise pour se développer, et continuer leur croissance sur le sol français. Depuis...

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Site : http://www.franchise-auto-moto-bateau.fr

Thèmes liés : vente fond de commerce station service / secteur d'activite commerce vente / contrat de location vente d'un fonds de commerce / modele de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce

La cession de fonds de commerce : la détermination du prix ...

- pour un fonds de vente de carrelages et matériaux : TGI Créteil, 7 oct. 1995 ;

- pour un fonds de boulangerie-pâtisserie : TGI Paris 18e ch., 2e sect., 24 juill. 1998, retenant une valeur correspondant à 70 % du chiffre d'affaires annuel net - moyenne sur trois ans - et à quatre fois le bénéfice annuel, avec réintégration de la rémunération du gérant et des amortissements -...

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Site : https://legavox.fr

Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un fond de commerce / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / acte de vente d un fonds de commerce

Je reprends un fonds de commerce | Notaires de Paris - Ile ...

Je reprends un fonds de commerce

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publié le 14/03/2017

Qu'est-ce qu'un fonds de commerce ?

Le fonds de commerce se compose de l'ensemble des biens affectés par un commerçant à une exploitation en vue de satisfaire une clientèle. Il comporte des éléments corporels (mobilier, matériels, outillage) et incorporels (clientèle, droit au bail , nom commercial, enseignes).

La...

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Date: 2017-06-21 22:15:03
Site : http://www.notaires.paris-idf.fr

La cession de fonds de commerce : la détermination du prix ...

Bien que le prix puisse être librement fixé par les parties, il doit être déterminé ou déterminable.

Pour ce faire, la fixation du prix doit tenir compte de l'existence de règles de calcul jurisprudentielles, auxquelles s'ajoute la situation concrète de chaque fonds de commerce.

A défaut de respecter ces principes, des sanctions fiscales sont encourues.

Les méthodes de calcul du fonds...

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Site : http://www.net-iris.fr

Demande d'autorisation tabac à la douane - Logiciel Fonds ...

Demande d'autorisation tabac à la douane

INFORMATIONS PRELIMINAIRES :

Chaque Direction Régionale des « Douanes » confectionne son propre dossier, des variantes sont donc fréquentes

Tout acquéreur potentiel doit justifier d'un apport personnel obligatoire et minimum de 25% pour l'acquisition d'un fonds de commerce annexé à la gérance d'un débit de tabac et des murs, ou de 33% pour la...

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Site : http://logiciel-fonds-commerce.eklablog.com

Annonces légales: reprendre un commerce en liquidation ...

Acheter une maison, un bien immobilier, une entreprise ou commerce en Faillite, dépôts de bilan ...

Consultez les annonces de fonds de commerces, d'immeuble d'habitation. Affaires en liquidation à vendre.

Liquidation judiciaire, vente d'entreprise, d'actifs et acquisition immeuble à usage commerciale ou d'habitation

Vous etes notaire, cabinet d'affaires ou une agence immobiliere et vous avez...

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Site : annonces-liquidations.fr

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / prix de vente d un fond de commerce / opposition a la vente d un fonds de commerce / vente d un fonds de commerce / opposition vente fonds de commerce liquidation judiciaire

Fonds de commerce à vendre (73) Savoie - Rhone Alpes

Vente Restaurant - (73) Savoie, Rhone Alpes

(73) Savoie, Rhone Alpes - Cadre de vie idyllique pour amoureux de la montagne

Vieux chalet rénové en pleine montagne, dans un site très fréquenté et réputé pour son point de vue. Spécialité savoyarde. 4 mois d'ouverture, fermé le soir excepté les fins de semaine. A 20 min d'une station huppée, dans un site préservé. 40 à 60 places...

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Site : https://www.bizenco.fr

Thèmes liés : vente de fond de commerce en rhone alpes / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente fond de commerce / vente murs et fonds de commerce

Le fonds de commerce enf - fr.slideshare.net

Aucune remarque pour cette diapositive

Le fonds de commerce enf

1. Cours de « Droit commercial » Imen Barnat Baccouche, ENF 2012 Partie II : Les biens de l'entreprise : Le fonds de commerce Définition : C'est l'ensemble de biens meubles affectés à l'exploitation industrielle et commerciale par des personnes physiques ou morales, il...

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Site : https://fr.slideshare.net

Modele : contrat d'approvisionnement exclusif - Documents.fr

Approvisionnement exclusif : formalités

L'approvisionnement exclusif est une clause habituelle des contrats de franchise. Elle impose au franchisé d'acheter les produits objets de franchise exclusivement auprès du franchiseur ou d'un fournisseur tiers, mais agréé par le franchiseur.

Dans certains secteurs les clients sont particulièrement attachés à la marque et n'acceptent pas d'acheter...

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Site : http://www.documents.fr

Trouver la CNP - Canada.ca

Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant qualifié (Entrée express)

Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :

au titre de la catégorie de...

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Date: 2017-12-29 00:00:27
Site : https://www.canada.ca

Trouver la CNP - Canada.ca

Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant qualifié (Entrée express)

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Date: 2019-04-08 04:20:54
Site : https://www.canada.ca

Trouver la CNP - cic.gc.ca

Admissibilité

Trouver la CNP

Vous avez peut-être vu le terme « CNP » sur notre site. Ce sigle désigne la Classification nationale des professions (CNP).

La CNP est un système qu'utilise le gouvernement du Canada pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés en fonction du genre de travail effectué par le titulaire et les types de fonctions connexes.

Bon nombre...

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Site : http://www.cic.gc.ca

A vendre : Fonds de commerce - HBC Transactions

Nombre d'annonces affichées par page :

20

304050

HBC Transactions® vous propose une sélection de biens à la vente situés en région Rhône-Alpes : stations de montagne, bords de lac et vallées.

Vous avez un projet d'acquisition ? HBC Transactions vous accompagne pour le concrétiser : nos prestations de service .

Une affaire vous intéresse ? N'hésitez pas : Contactez-nous !

Cette liste de...

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Site : http://www.hbc-transactions.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / agence vente fond de commerce restaurant / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d un fonds de commerce / agence vente fond de commerce

restaurant-a-vendre.be - Cession fonds de commerce Belgique

1 petite annonce

RESTAURANT-A-VENDRE.BE

Restaurant à vendre Belgique o restaurant à remettre o Cession fonds de commerce Belgique o Bruxelles Knokke Namur Anvers Luxembourg Tournai Liège Gand Charleroi Coxyde Dinant De Panne Waterloo Ostende Brabant Wallon restaurant Belgique restaurant a vendre restaurant a vendre Belgique restaurants a vendre Belgique restaurant a vendre Belgique...

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Date: 2015-06-11 07:01:00
Site : http://www.restaurant-a-vendre.be

Thèmes liés : agence vente fond de commerce restaurant / vente fonds de commerce hotel restaurant / vente fonds de commerce restaurant / vente fond de commerce bar restaurant / cession vente de fonds de commerce

A vendre : Fonds de commerce - HBC Transactions

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Site : http://www.hbc-transactions.com

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L'immobilier à Toulon, vente de maison et d'appartement ...

En savoir plus

Située quartier de l'Aguillon à Toulon (83000), l'agence immobilière Terres du Sud Immobilier vous propose un service de transactions en habitat pour un immobilier ancien, récent ou neuf, en terrain à bâtir et fonds de commerce, ainsi qu'un service consacré à la vente de biens immobiliers en viager. Entre St Cyr/Mer et Le Lavandou, cette section de la côte d'azur est...

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Site : http://www.terresdusudimmo.com

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Saisie et vente de droits incorporels - Huissier Dubois

Saisie et vente forcée de droits incorporels

Saisie et vente forcée de droits incorporels Dubois-Huissier 2018-12-14T12:15:19+02:00

« Quiconque s'est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. »

C'est en ces termes que l'article 2284 du Code civil pose le principe du droit de gage général que détient le...

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Site : dubois-huissier-93.com

Achat Vente fonds de commerce Montpellier (34000 ...

Hôtel - Hôtel restaurant -

Nouveau prix

Situé dans le calme d'un petit village, cet établissement se trouve à seulement 10 minutes d'une ville historique et à 30 minutes des plages du littoral et des ports de pêche. Etablissement développé sur env. 3.500 m² de terrain et un bâti...

Mandat Exclusif Voir l'annonce

Alimentation - PAULHAN

Nouveau prix

Village 6000 habitants gros...

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Date: 2017-09-22 03:42:29
Site : cessionpme.com

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Vente fonds de commerce Restaurant - cessionpme.com

Restaurant -

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A vendre belle opportunité, RESTAURANT dans une zone artisanale. Ce restaurant actuellement ouvert le midi du lundi au vendredi très bien implanté à l'entrée d'une ville à un fort potentiel de développement. Un équipement en cuisine complet...

Mandat Exclusif Voir l'annonce

Restaurant -

Nouveau prix

75. EN EXCLUSIVITÉ RESTAURANT BISTROT A VIN situé dans le...

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Date: 2017-09-22 03:29:34
Site : cessionpme.com

Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / vente fond de commerce bar restaurant lyon / vente fond de commerce bar restaurant / vente fond de commerce restaurant loire atlantique / annonce vente fonds de commerce restaurant

Stations BP - Devenez locataire-gérant de station BP

Type de contrat

Nous recherchons des candidats de valeur, voulant créer leur S.A.R.L. afin d'exploiter :

- soit une station BP "Shop" avec magasin de dépannage, lavage automobile ou baie de service si l'on est mécanicien,

- soit une station BP "8 à Huit", qui est une des enseignes du groupe Carrefour. La gestion d'un centre de profits BP "8 à Huit"

  s'adresse de préférence à des couples...

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Site : http://stationsbp.fr

Thèmes liés : vente fond de commerce station service / contrat de location vente d'un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce par une sarl / contrat de vente d un fonds de commerce / vente d un fonds de commerce

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le guide GÎTES d'ETAPE et REFUGES sur Internet

Tous droits réservés.

© 2000-2017

21/06/17 - Recherche employé(e) pour gîte en Vanoise

Nous recherchons de début juillet à la mi-septembre (éventuellement fin septembre) un(e)

employé(e) polyvalent(e) pour notre gîte Lë Shantoné (50 places) situé à Beaune au dessus de St Michel de Maurienne.

Expérience en restauration.

Si vous êtes dynamique et motivé(e) et aimez faire partager...

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Site : http://www.gites-refuges.com

Immobilier - Ambassade Cabinet Conseil

Département 31 / Vente d'un Restaurant Gastronomique à Toulouse

Suite au départ à la retraite, vente d'un fonds de commerce restaurant en plein coeur du centre-ville de Toulouse, avec un très beau potentiel.

Salle de restaurant de 65 places, terrasse, cour avec parking, cuisine en très bon état, pas de travaux à prévoir

Département 81 / Vente d'un Restaurant Bistronomique

Vente d'un bel...

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Site : http://www.ambassadecabinetconseil.com

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Le coin du Dirigeant : actu Sociale & Fiscale | FIDSUD CDBA

Saisir une juridiction administrative : le téléservice pour tous !

Publié le 17/04/2018

La saisine d'une juridiction administrative (le tribunal administratif par exemple), est désormais possible par voie électronique. Voyez plutôt...

Saisir une juridiction administrative : les nouveautés !

Jusqu'à présent, pour saisir une juridiction administrative, il était impératif de déposer...

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Site : http://fidsudcdba.fr

Vente fonds de commerce Bar - Brasserie - cessionpme.com

Nouveau prix

69 exclusivité - brasserie - emplacement de 1er ordre. - affaire d'angle. - clause de confidentialité. - pour tout renseignement nous consulter.

Mandat Exclusif Voir l'annonce

Bar - Brasserie - Tabac -

Nouveau prix

Emplacement n°1 sur port, brasserie licence 4 tenue depuis 11 ans ouvert 10.5 mois vendue cause retraite. Cette affaire idéalement située sur un port augmente son...

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Date: 2017-09-22 03:42:07
Site : cessionpme.com

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GENIFRE Transactions - Agence immobilière spécialisée dans ...

Bar Tabac multi-services proche La Roche/Yon

Fonds de commerce (Bar - Tabac) - 180 m²

- A 15 kms de La Roche/Yon -

Très belle affaire située proche de La Roche Sur Yon, dans une commune placée au bord d'un axe routier très fréquenté.

Cet établissement est le seul commerce de proximité de cette commune, d'où des activités multiples et...

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Site : http://www.genifre-transactions.com

Thèmes liés : vente fond de commerce bar tabac / vente fond de commerce la roche sur yon / vente fond de commerce bar / honoraires agence immobiliere vente fonds de commerce / agence immobiliere specialisee dans la vente de fond de commerce

Station service à vendre dans les Rhône-Alpes

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Flux des nouvelles annonces A vendre Mécanique auto moto Vente véhicules dans les Rhône-Alpes en temps réel

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Transaction Commerce est un portail d'annonces spécialisé et propose depuis plus de 12 ans près de 50.000 annonces mises à jour quotidiennement de vente de fonds de commerce, cession de droit-au-bail, murs commerciaux, location de locaux commerciaux, bureaux et locaux d'activités.

o Cession de fonds...

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Site : http://www.transactioncommerce.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente de fond de commerce en rhone alpes / cession vente de fonds de commerce / annonce gratuite vente fond de commerce

Droit des obligations - Le Réseau juridique du Québec ...

Partie 9 : Le Cautionnement

 

Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile,...

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Date: 2019-01-11 16:04:49
Site : avocat.qc.ca

Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / contrat de vente d un fonds de commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un fond de commerce

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions

I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur

1

L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions

I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur

1

L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Chambre de Commerce et d'Industrie Franco-Portugaise

Services > Hôtellerie/Restauration

Description:

Opportunité: Vente de Churrasqueira située sur la grande avenue Mazarin à Chilly Mazarin (91). Description : -Licence IV -Salle de restaurant de 28 Places -Matériel professionnel Prix de cession de...

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Site : http://www.ccifp.fr

Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un fond de commerce / vente d un fonds de commerce / prix de vente d un commerce / vente fonds de commerce hotellerie

Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...

Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.

Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...

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Site : toute-la-franchise.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / secteur d'activite commerce vente / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / prix de vente d un commerce / prix de vente d un fond de commerce

Chambre de Commerce et d'Industrie Franco-Portugaise

Services > Hôtellerie/Restauration

Description:

Opportunité: Vente de Churrasqueira située sur la grande avenue Mazarin à Chilly Mazarin (91). Description : -Licence IV -Salle de restaurant de 28 Places -Matériel professionnel Prix de cession de fond : 100.000 EUR avec possibilité de location...

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Site : http://ccifp.fr

Thèmes liés : vente de fond de commerce d hotel a paris / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / chambre de commerce et d'industrie de paris formation / prix de vente d un fond de commerce / formation chambre de commerce et d'industrie

Grand Large Immobilier - Location Vente Grau du Roi

Location Grau du Roitoutes nos locations à l'année au grau du roi (30240), dans le village, à port camargue ou au boucanet. Appelez nous pour plus de détails

Présentation

Fondée en 1960 en centre ville, face à la mer, notre agence est devenue au fil des ans une référence en matière d'immobilier au Grau du Roi .

Nous préservons fièrement son caractère familial et indépendant depuis toujours.

Nos formations et notre implication sont des gages de sérieux et d'efficacité reconnus. Le plaisir que nous apporte ce métier et le fait de vivre toute l'année au grau du roi sont pour nous les meilleures garanties...

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Site : http://grand-large-immobilier.fr

Thèmes liés : vente location de fond de commerce / vente murs et fonds de commerce / vente fond de commerce station service / vente d un fonds de commerce / vente du fonds de commerce

l'agence immobilière dans l'achat et la vente de biens ...

LE SERVICE COMPLET AUTOUR DE L'ACHAT D'UN BIEN

Occitanie (Midi Pyrénées et Languedoc Roussillon): Ariège - Aude - Haute Garonne - Hérault et les départements limitrophes

RECHERCHE RAPIDE

tout afficher 

Bienvenue sur le site de Midi Pyrénées Propriétés: l'agence immobilière spécialisée dans l'achat et la vente de biens immobiliers en Occitanie (Midi-Pyrénées et  Languedoc...

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Site : https://www.midipyreneesproprietes.com

Thèmes liés : vente fond de commerce midi pyrenees / agence immobiliere specialisee dans la vente de fond de commerce / honoraires agence immobiliere vente fonds de commerce / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / contrat de location vente d'un fonds de commerce

Paiement mobile — Wikipédia

Technologies[ modifier | modifier le code ]

Système de paiement mobile en Norvège.

Chaque catégorie de services peut utiliser des technologies spécifiques selon les usages. Les technologies suivantes sont par exemple utilisées pour le paiement mobile : serveur vocal interactif , SMS , Internet mobile , USSD , NFC , code QR , bluetooth , NSDT .

Ces moyens de paiement font l'objet de nombreux...

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Date: 2019-04-06 04:21:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : marketing direct telephone mobile / strategie marketing telephone mobile / marketing direct exemple d'entreprise / developpement de l internet et du commerce electronique / marketing direct mobile

L’annonce internet - cession-vente-entreprise.fr

Trouvez et évaluez votre repreneur

Les démarches à suivre

Entreprise en difficulté : mode d'emploi

Profil type d'un repreneur d'entreprise ?

L'annonce internet : vendre rapidement son commerce

La valorisation ou l'évaluation de la valeur de l'entreprise

Acte de cession de fonds de commerce

Phases de négociation pour un commerce

L'importance du facteur humain dans la cession entreprise

La...

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Site : cession-vente-entreprise.fr

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Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

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Site : http://www.international.gc.ca

Thèmes liés : mise en valeur de l offre commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / droits d'enregistrement achat fonds de commerce