Articles sélectionnés pour le thème : commerce de l emballage papier
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papier pour l'industrie de l'emballage | Papier et carton ...
CPM TRADING SIA
...recyclées, du Testliner, du papier d'emballage et des produits en carton ondulé. Nous sommes actifs depuis plus de 60 ans dans l'industrie du papier, et bénéficions d'une très bonne réputation. Fournisseur de : Papier pour l'industrie de l'emballage | Carton pour l'industrie de l'emballage | Emballages en papier et carton | papiers | papier d'emballage [+] papier de pliage | papier wellenstoff | Carton ondulé | Tubes en carton | ...
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europages.fr
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / vente de commerce alimentaire
Cofepac - L'emballage papier-carton - Les produits
Les transformés : les sacs papier
Le matériau de base papier-carton d'emballage
Le matériau papier-carton est le premier des matériaux utilisés dans l'emballage, en France et dans le monde. Ce leadership est aussi vrai en terme de chiffre d'affaires.
En France, ce ne sont pas moins de 4,5 millions de tonnes qui sont produites pour être transformées en systèmes d'emballage les plus variés...
Site :
http://cofepac.org
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / commerce grande distribution / commerce de detail de la chaussure / commerce de detail / formation commerce
Entreprise - Developpement durable - Solutions d emballage ...
Notre portfolio produits couvre l'ensemble des solutions d'emballage pour le commerce et l'industrie.
Qu'il s'agisse de sacs en papier, en plastique, de...
Site :
https://www.papier-mettler.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
Comment le choisir son emballage ? | E-commerce Nation
Publié par Paul Tomason | Avr 22, 2015 | création , E-commerce , E-logistique , E-marketing | 2 |
Le secteur de l'emballage a généré près de 18 milliards d'euros de chiffres d'affaires dans le monde en 2013, il a donc un enjeu économique important. Mais il revête également un enjeu de fonctionnalité et un enjeu environnemental de plus en plus marqué.
Les secteurs porteurs pour...
Site :
https://www.ecommerce-nation.fr
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / relation client dans l assurance / l commerce
Département du Commerce Extérieur - mce.gov.ma
Zones Industrielles
Le leader mondial BYD entreprend la réalisation d'un écosystème industriel complet autour de la mobilité verte
Sa Majesté Le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a présidé, samedi 9 décembre 2017, au Palais Royal de Casablanca, la cérémonie de signature du Protocole d'Accord entre l'Etat marocain et le Groupe chinois BYD, pour la réalisation d'un écosystème de...
Site :
http://www.mce.gov.ma
Thèmes liés : ministere du commerce et de l industrie du maroc / commerce et l investissement / commerce de l emballage papier / l commerce / commerce et investissement
Emballage & boîtes d’expédition - Commerce ... - CARTIER
Emballage d'expédition: Boites, mousse, papier bulle et sacs
Rentabilisez vos expéditions grâce à un emballage adéquat
L'emballage prévu pour des fins de commerce électronique (« e-commerce ») doit assurer l'intégrité du produit jusqu'au...
Site :
https://www.emballagecartier.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
Emballage pour commerce de détail, Joyaux de l'Inde à L ...
Nous contacter
Emballages pour commerce de détail à L'Étang-Salé
La société Joyaux de l'Inde basée à L'Étang-Salé, près de la ville de Saint-Louis, sur l'île de La Réunion, intervient auprès des...
Date: 2017-12-02 12:49:14
Site :
http://www.joyaux-de-inde.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / l commerce / commerce de detail
Sac papier : Oletal, materiel équipement de commerce Lyon ...
Sac papier
sac papier : emballage commerce
Oletal, Partenaire de votre espace commercial. Installés à Lyon depuis plus de 40 ans, nous sommes spécialisés dans la fourniture pour les commerçants. Dans le domaine de l'emballage, nous vous proposons des sacs cabas en papier personnalisés ou neutres en grandes ou...
Date: 2017-10-17 11:21:52
Site :
http://www.oletal.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
Accueil | Ministère de l’Industrie, du Commerce, de l ...
Commerce extérieur
Automobile L'équipementier coréen "Hands" lance les travaux de sa nouvelle usine à Tanger
L'équipementier coréen, Hands, a lancé, ce mardi 10 avril, les travaux de sa nouvelle usine, à Tanger, spécialisée dans la production de jantes en aluminium. L'unité de production nécessite un investissement de 4,33 milliards de dirhams et permettra la création de 1.300...
Site :
http://www.mcinet.gov.ma
Thèmes liés : ministere du commerce et de l industrie du maroc / commerce et l investissement / commerce de l emballage papier / l commerce
ROUXEL | Fournisseur d’agencement de magasin et ...
Décors vitrine
Fournitures professionnelles pour l'agencement de magasin
ROUXEL est un fournisseur d'emballage, rayonnage, papeterie et mobilier de bureau pour l'agencement et la décoration de magasin et boutique
ROUXEL, le fournisseur des professionnels est la solution pour aménager, emballer et décorer votre point de vente. Avec plus de 15000 produits de qualité, ROUXEL vous propose une...
Site :
http://rouxel.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
Dangers des emballages, papier, papier cuisson, papier ...
Danger des nano-technologies et nano-particules dans l'alimentation humaine
Le papier d'aluminium? Danger
Il est omniprésent, un peu partout, entoure nos aliments, nos papillotes et bien d'autres! Mais, quels sont les risques pour la santé?
Saviez-vous que si vous faites bouillir 1 litre de soupe dans une casserole en alu pendant 15 minutes, vous allez ingérer plus de 10 mg d'aluminium,...
Date: 2017-09-16 09:34:20
Site :
http://www.tradi-cuisine.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / place de l'union europeenne dans le commerce mondial / commerce exterieur de l union europeenne / commerce de l eau dans le monde / association pour l emploi dans l industrie et le commerce
la fiscalité internationale du commerce électronique ...
la fiscalité internationale du commerce électronique
Introduction
Chapitre I : Le commerce électronique : Aspects généraux et problèmes d'imposition
Section I : Particularités du commerce électronique
A- Aperçu sur le commerce électronique
B - Schématisation du commerce électronique
Section II : Application du droit fiscal et problèmes d'imposition du commerce...
Date: 2017-07-29 08:51:51
Site :
http://droit-td.blogspot.com
L'ARGUS DU COMMERCE ET DE L'ENTREPRISE marque de ...
IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE - 6 bis rue Gambetta,92022 NANTERRE CEDEX (dossier no 2355198) - 92022 - France - SIREN 712007392
Mandataire :
SA IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE Monsieur Gilles LECOINTRE - 6 bis rue Gambetta,92022 NANTERRE CEDEX (dossier no 2355198) - 92022 - France
Historique :
Renouvellement avec limitation le 12 novembre 2007 n°2355198 - Publication au BOPI...
Site :
http://marques.expert
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / l commerce / conseiller de vente en decoration d interieur
Papier cadeau : Oletal, materiel équipement de commerce ...
Dans le domaine de l'emballage, nous vous proposons des sacs cabas en papier personnalisés ou neutres en grandes ou petites quantités, des sacs en plastique imprimés, des sachets, papier cadeaux et bolducs. Professionnel de l'étalage, nous...
Date: 2017-10-17 11:21:52
Site :
http://www.oletal.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
Les alternatives eco-responsables pour vos emballages e ...
Pourquoi utiliser des emballages e-commerce eco-responsables ?
L'environnement, un sujet incontournable
70% des cadres français réclament que la RSE soit intégrée à la stratégie des entreprises [sondage ViaVoice - HEC - FranceInfo] Que vous soyez une entreprise nationale ou internationale, sachez que le dernier sondage mondial du World Economic Forum a montré que l'environnement était le...
Site :
https://www.ecommerce-nation.fr
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / responsable e commerce / formation e commerce
Colissimo - Envoyer un colis avec Colissimo | Envoi Moins Cher
Envoyer un colis avec Colissimo
Dépôt en bureau de Poste
Livraison à domicile
Offre réservée aux utilisateurs en compte ayant demandé une clé API
Dépôt en bureau de Poste - Livraison à domicile
Poids max : 30 kg
Dimensions max : le plus grand côté (L) doit être inférieur à 100 cm
Le colis est remis sans signature
Colissimo Expert
Offre réservée aux utilisateurs en compte ayant...
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http://www.envoimoinscher.com
Thèmes liés : relation client dans l assurance / article satisfaction client service consommateur / definition d'un client grand compte / definition d un client / enquete satisfaction client la poste
ICF L'INDICATEUR DU COMMERCE - marques.expert
IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE - 6 bis rue Gambetta,92022 NANTERRE CEDEX (dossier no 2383180) - 92022 - France - SIREN 712007392
Mandataire :
SA IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE Monsieur Gilles LECOINTRE - 6 bis rue Gambetta,92022 NANTERRE CEDEX (dossier no 2383180) - 92022 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383180 - Publication au BOPI 2008-08-29
Enregistrement...
Site :
http://marques.expert
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / conseiller de vente en decoration d interieur
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : article l 441 3 du code de commerce / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / estimation prix de vente d'un commerce / commerce de l emballage papier
Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...
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ACTIVITÉ
Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...
Site :
http://www.facilities.fr
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / demande d'inscription au registre de commerce / demande d inscription au registre du commerce / relation client dans l assurance / extrait d inscription au registre du commerce
Certification bureautique TOSA éligible au CPF - isograd.com
La certification
Inscrite à l'inventaire de la commission nationale de la certification professionnelle
Introduit par la loi du 5 mars 2014, le Compte Personnel de Formation (CPF) se substitue DIF. Pour être éligibles au CPF, les formations doivent être certifiantes, qualifiantes ou diplômantes. C'est le cas des formations validées par une certification...
Site :
https://www.isograd.com
Thèmes liés : formation continue commerce de gros / droit du travail commerce de gros / commerce de l emballage papier / l commerce / formation commerce automobile
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant
I. Acquisitions d' immobilisations incorporelles
A. Acquisition d'un droit au bail
1
Les dépenses exposées en vue d'obtenir la conclusion d'un bail au profit de l'entreprise versante ont pour contrepartie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
FAQ | Foire aux questions | Mastercard
Et bien plus
Q : Dois-je activer la fonction de géolocalisation de mon appareil pour utiliser l'application?
R : La fonction de géolocalisation doit être activée sur votre téléphone si vous désirez que l'application trouve l'emplacement le plus près de vous. Si la fonction n'est pas activée, vous pouvez toujours chercher un emplacement en inscrivant l'adresse dans la barre de...
Site :
https://www.mastercard.ca
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / centre d'appel et relation client / commerce de l emballage papier / ouvrir son commerce comment faire / banque international pour le commerce et l'industrie au mali
Habilitation électrique B2T chargé de travaux électriques ...
25.72Z : Fabrication de serrures et de ferrures
25.73A : Fabrication de moules et modèles
25.73B : Fabrication d'autres outillages
25.91Z : Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
25.92Z : Fabrication d'emballages métalliques légers
25.93Z : Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
25.94Z : Fabrication de vis et de boulons
25.99A : Fabrication...
Site :
http://www.intercariforef.org
Thèmes liés : commerce de l emballage papier / l commerce
Conditions Générales de Vente Consommateur | Chronopost
LETTRES DE TRANSPORT MANUELLES ET SAISIES SUR AUTOMATE
1- OBJET
Sauf conditions spécifiques applicables à certains services, les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution des prestations de transport de documents et de marchandises effectuées sous la marque CHRONOPOST®.
La liste des pays desservis ainsi que les spécificités des services proposés figurent...
Date: 2019-04-08 03:47:32
Site :
https://www.chronopost.fr
Thèmes liés : relation client dans l assurance / commerce conditions generales de vente / article satisfaction client service consommateur / commerce de l emballage papier / delai d'opposition vente fonds de commerce
Conditions Générales de Vente | Editions Législatives
Accueil Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
1. NATURE DES PRESTATIONS
La structure de nos produits comporte :
la mise à disposition d'une documentation de base (un ouvrage, un coffret ou un accès Internet) ;
et un service indissociable d'abonnement aux mises à jour de la documentation de base.
Pour l'ensemble des documentations numériques (CD, DVD, Logiciels,...
Date: 2017-12-02 11:24:14
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : article l 441 3 du code de commerce / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / definition d'un client serveur / convention collective de travail commerce
Info Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique
&ampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...
Date: 2017-06-22 13:13:19
Site :
http://www.fedex.com
Thèmes liés : place de l'europe dans le commerce international / definition d'un bon service a la clientele / relation client dans l assurance / place de l'union europeenne dans le commerce mondial / service relation client
Sac industriel, sac papier personnalisé, sac plastique ...
Découvrez la gamme complète de nos créations d'emballages, sacs papier, plastique et tout projet personnalisé
50 ans d'expertise à votre service.
Transfo + est un acteur...
Site :
http://www.transfoplastique.com
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
6. La commercialisation du livre
100 %
100%
source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).
La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau » qui mêle des commerces dans les catégories des...
Date: 2014-07-11 10:28:19
Site :
http://mediadix.u-paris10.fr
Thèmes liés : prix de vente d un fond de commerce / secteur d'activite commerce vente / vente fonds commerce librairie / estimation prix de vente d'un commerce / effets du developpement de l internet et du commerce
Le bilan financier-Analyse de l’actif du bilan comptable ...
Dans cette partie on va terminer l'analyse des postes de l'actif du bilan comptable à savoir : Stocks, Créances et avances, Trésorerie - Actif et enfin les Comptes de régularisation - Actif
Analyse de l'actif du bilan: Stocks
Les stocks et en-cours forment la première rubrique de l'actif circulant. Ils comprennent :
les matières premières et les approvisionnements, c'est-à-dire les objets...
Site :
tifawt.com
Thèmes liés : prix de vente d'un fond de commerce restaurant / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / projet fin d'etude commerce electronique / estimation prix de vente d'un commerce / calculer le prix de vente d'un commerce
Conditions Générales de Vente Professionnel | Chronopost
Conditions Générales de Vente en vigueur
1. OBJET
Sauf conditions spécifiques applicables à certains services, les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'exécution des prestations de transport de documents et de marchandises effectuées sous la marque CHRONOPOST®.
La liste des pays desservis ainsi que les spécificités des services proposés figurent sur...
Date: 2017-09-22 03:38:38
Site :
https://www.chronopost.fr
Thèmes liés : commerce conditions generales de vente / article l 441 3 du code de commerce / relation client dans l assurance / commerce exterieur de l union europeenne / commerce de l emballage papier
Delaby, conditions générales de vente | Delaby
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DELABY
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des produits présentés sur ce site ou sur nos catalogues par Delaby, S.A.S AUBER TISSUS au capital de 280 000EUR, immatriculée en France au RCS de Lille (numéro 542 021 407), domiciliée au 4 rue du Grand Ruage à Villeneuve d'Ascq (59493).
E-mail : serviceclient@catalogue-delaby.fr
La commande...
Site :
http://www.catalogue-delaby.fr
Thèmes liés : commerce conditions generales de vente / commerce de l emballage papier / prix de vente d un commerce / prix de vente commerce
Les 21 choses qui agacent les étrangers au Japon | Un ...
Voici une liste des 21 choses qui ont tendances à agacer les étrangers en voyage au Japon ou qui vivent sur place. Ce sont souvent des petites choses du quotidien, qui peuvent en pousser à bout certains. Découvertes.
La culture japonaise est bien différente de toutes les autres cultures dans le monde et c'est pour cela qu'elle attire beaucoup les étrangers, souvent curieux, aussi bien pour...
Site :
gaijinjapan.org
Thèmes liés : commerce de l emballage papier
Les Conditions Générales de Ventes de La Grande Récré
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente »ou
« CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la
vente en ligne des produits (ci-après les « Produits ») distribués sur le site
www.lagranderecre.fr (ci-après le « Site ») dont l'éditeur est LUDENDO Commerce France ,
société par...
Site :
https://www.lagranderecre.fr
Thèmes liés : definition d'un client grand compte / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / relation client dans l assurance / definition d'un client professionnel
Conditions générales de vente - Ocarina Music Player
« Sindbad »: est la société Sindbad srl qui vend à travers le site ocarinaplayer.com les produits « Ocarina »;
« Produits »: sont les produits qui font partie du catalogue en ligne sur le site ocarinaplayer.com
« Client »: est l'acheteur de produits qui couvre la capacité des consommateurs, ce qui signifie les personnes physiques et morales qui achètent et agissant à des fins...
Site :
http://www.ocarinaplayer.com
Thèmes liés : droits d'enregistrement achat fonds de commerce / relation entre entreprise et client / conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / frais d'enregistrement vente fonds de commerce
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
A partir de 2.95 EUR
Centre de Montage
Livraison en Centre de Montage
GRATUIT
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les...
Site :
mister-auto.com
Thèmes liés : exemple d'enquete de satisfaction des clients / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / centre d'appel et relation client / relation client societe generale / relation client dans l assurance
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
A partir de 2.99 EUR
Centre de Montage
Livraison en Centre de Montage
À partir de 6.95EUR
(voir les conditions spécifiques ci-dessous*)
Gratuit à partir de 2 pneus achetés
*Éligible sur les départements suivants : 06,13,14, 22, 31, 33, 34, 35, 37, 42, 44, 59, 67, 68, 69, 75, 76, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95 et uniquement pour l'achat des pièces suivantes : liquide de frein, bougie de...
Site :
mister-auto.com
Conditions générales de vente de vente-privee.com
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Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
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poste GESTION DE CAMPAGNES MARKETING - condexatedenbay.com
Des campagnes efficaces de commencent avec un plan de marketing. Ce plan et ensuite les tâches, telles que la clientèle de profilage et de la gestion d'une campagne d'essais souvent besoin d'expertise et compétences. Une petite entreprise pourrait juger utile de solliciter l'aide d'une Agence professionnelle, selon le type de campagne. Grandes entreprises créent des campagnes marketing...
Accessoires de cuisine et astuces pour la maison - TEMPS L
Propriété intellectuelle
1- Généralités
L'enseigne Temps L (nom commercial) est commercialisée par correspondance et sur Internet par la société Domoti SAS. Les dispositions qui suivent établissent les Conditions Générales de Vente des produits proposés sur ce site par la société Domoti SAS représentée par son directeur de la publication Benoît Tiberghien.
Fiche d'identité de...
Site :
https://www.tempsl.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / relation client dans l assurance / commerce conditions generales de vente / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / definition d'un client grand compte
Réglement exercice commerce ambulant - Marchés
- récépissé du r�?le d’équipage.
4 - SALARIE EXERCANT DE MANIERE AUTONOME
- La photocopie des documents obligatoires exigés à leur chef d’entreprise,
- Un bulletin de paie de moins de trois mois,
- Livret spécial de circulation s’il est sans domicile fixe.
5 - AIDE FAMILIALE NON SALARIEE EXERCANT DE MANIERE AUTONOME
Il doit être titulaire de la «carte permettant l’exercice...
Site :
http://www.flanerbouger.fr
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et salaries / prix de vente d un commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente de commerce a l etranger / contrat de location vente d'un fonds de commerce
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
Conseils en logistique
Vous souhaitez réaliser des projets d'organisation et d'optimisation logistique et transport, réduire le coût de vos achats logistiques, obtenir des résultats rapidement, sans investissement logiciel.
Vous devez faire face ponctuellement à une surcharge d'activité d'études car les compétences internes à votre organisation ne sont pas disponibles :
Nous vous...
Site :
http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / cours gestion relation client fournisseur
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
La logistique française en chiffres :
1, 7 million d'emplois dans le secteur transport / logistique .
38 millions de m² de plates-formes logistiques fin 2008, près de 40 millions en 2011
3,9 milliards ...
Site :
http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : secteur d'activite commerce distribution / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce / cours gestion relation client fournisseur
Conditions générales de vente - 3suisses.fr
( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )
PRÉAMBULE
Ce site est édité par la Société LIVELLE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 67.620.000 euros dont le siège social est 243-245 rue Jean Jaurès 59650 VILLENEUVE D'ASCQ, immatriculée au registre du Commerce de Lille Métropole sous le numéro 805 175 585.
Les présentes conditions générales de vente...
Site :
https://www.3suisses.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / commerce conditions generales de vente / comment faire le marketing d'un site web / analyse marketing d'un site web / marketing d un site web
Code des Douanes et Impôts Indirects - douane.gov.ma
Code des Douanes et Impôts Indirects
approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339
du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que
modifié et complété notamment par la loi n° 02-99
promulguée par le Dahir n° 1-00-222
du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000)
Dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) approuvant le code des douanes ainsi que des impôts indirects...
Date: 2018-03-07 13:31:10
Site :
http://www.douane.gov.ma
Thèmes liés : calcul droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droit d'enregistrement vente fonds de commerce / droits d enregistrement vente fonds de commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce
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