Articles sélectionnés pour le thème : prix de vente fond de commerce
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Vente fonds de commerce Bar - Brasserie - cessionpme.com
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Bar - Brasserie - Tabac -
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Emplacement n°1 sur port, brasserie licence 4 tenue depuis 11 ans ouvert 10.5 mois vendue cause retraite. Cette affaire idéalement située sur un port augmente son...
Date: 2017-09-22 03:42:07
Site :
cessionpme.com
Thèmes liés : vente fond de commerce bar tabac loto / vente fonds de commerce bar brasserie / vente fond de commerce bar tabac / vente fond de commerce bar restaurant lyon / vente fond de commerce bar pmu
Commerce / Vente | Icoges – L'Ecole de tous les futurs
Point sur le Commerce équitable...
L'idée d'un commerce plus juste est née dans les années 50. De nos jours, ce nouveau mode commercial s'est imposé comme un système d'échange solide, voire même une véritable alternative aux règles économiques libérales.
« Le Commerce Equitable est un partenariat commercial, fondé sur le dialogue, la transparence et le respect, dont l'objectif est...
Site :
http://www.icoges.fr
Preemption mairie sur fond de commerce : Liquidation ...
Nous sommes le 21 Juin 2017, 23:21
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Site :
http://www.encheres-publiques.com
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / droit d'enregistrement vente fonds de commerce
Trouver le juste prix - guide-lavage.com
56 - mars/avril 2014
Trouver le juste prix
Bien souvent nos articles ouvrent sur la nouveauté : équipement, produit, concept... Mais avez-vous de quoi les implanter ? Le nombre de stations de lavage croît, la concurrence avec. Mais savez-vous comment évaluer votre fonds de commerce ?
En matière de commerce, il n'existe pas de prix au mètre carré, ni de prix par piste ou par portique......
Site :
http://www.guide-lavage.com
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LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
Vente ferme et terre agricole - annonces - Agriaffaires ...
Vente ferme et terre agricole
591 résultats
Département 61: Exploitation laitière avec une production de 500 000 litres sur 132 ha (vente/location). Bâtiments d'exploitation: stabulations, salle de traite,, nurserie, silo ensilage, hangar matér... - Vente ferme et terre agricole
France - Rébrechien (Loiret) ( 45 - Centre )
Departement 86: exploitation polyculture élevage sur 140 ha dont...
Site :
agriaffaires.com
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E-commerce : Les 5 forces de Porter - Gérez vous -même
Accueil / Entreprises / E-commerce /E-commerce : Les 5 forces de Porter
E-commerce : Les 5 forces de Porter
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1-. Intensité concurrentielle : intro
La concurrence ou plus exactement l'intensité concurrentielle dépend, selon Michael Porter, de 5 forces que je vous propose d'expliciter ci-dessous dans le cadre du marché de l'électronique en ligne en France.
Vous le savez tous, en...
Site :
https://www.g1site.com
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ceres-conseil.eu - Revente de votre LMP ou LMNP
Actualité
Renouvellements de baux - avantages et inconvénients
La fin d'un bail commercial est l'occasion pour le propriétaire et le gestionnaire de renégocier les conditions de location, afin que la relation soit équitable et pérenne. Une baisse de loyer n'est pas forcément une mauvaise chose, si cette diminution se justifie (indexation trop forte, loyer "locataire" trop faible, hausse de...
Site :
http://www.ceres-conseil.eu
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Automobiles Barraute Ltee | Véhicules à vendre à Val-D'Or ...
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automobilesbarraute.com
Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un fond de commerce / prix de vente d un commerce
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Vente Fond de commerce Bar Tabac PMU Morbihan Loire ...
A vendre dans le Morbihan, un joli bar tabac loto. Agencement et espace bar propre soigné.
Prix 130 000 EUR
A VENDRFONDS DE COMMERCE DE BAR TABAC LOTO GRATTAGES SUR COMMUNE DU GOLFE DU MORBIHANet
Morbihan
Veritable Ptit coin de paradis, ce joli bar tabac loto vous charmera pour son emplacement, sa terrasse et le confort d'habiter...
Site :
http://www.breizhnego.com
Thèmes liés : vente fond de commerce bar tabac loto / vente fond de commerce bar tabac / vente fond de commerce bar pmu / prix de vente fonds de commerce tabac / vente fond de commerce bar
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-12-02 11:35:55
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : delai d'opposition vente fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / vente d'un fonds de commerce apres liquidation judiciaire / prix de vente d un commerce
Les contrats – conditions de validité | BTS TERTIAIRES ...
- L'erreur
En matière contractuelle, l'erreur se définit comme une idée fausse et inexacte que se fait le contractant d'un des éléments du contrat. L'erreur peut donc concerner la valeur des prestations, la personne avec laquelle on contracte ou encore l'objet de l'obligation.
La question est désormais traitée par les articles 1132 à 1134 du Code Civil et non plus par l'article...
Site :
http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / contrat de location vente d'un fonds de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / acte de vente d un fonds de commerce
BARÈME INDICATIF DES HONORAIRES - avocat-beucher.fr
BARÈME INDICATIF DES HONORAIRES
BARÈME INDICATIF DES HONORAIRES
Le tarif des honoraires mentionné dans ce barème indicatif des honoraires est libellé en prix hors taxes.
La TVA applicable est de 20 %.
Le tarif des honoraires est fixé, par type de procédure ou d'acte, en fonction du temps requis pour l'étude et l'analyse du dossier, sa complexité, le degré de technicité requise ainsi...
Site :
http://www.avocat-beucher.fr
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d'un fonds de commerce en liquidation judiciaire / contrat de vente d un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce
Revendre, céder, racheter, reprendre sites internet, e ...
4 bonnes raisons pour passer une annonce de cession sur Vente2site.fr :
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Fonds de commerce Restaurant / Restauration - Annonces ...
490.000 EUR Fonds de commerce Hôtel, Bar, Restaurant Paris 4E
Annonce mise à jour le 28 décembre 2017
Paris 4e. Restaurant dans le Marais (24 rue des Tournelles, 75004 Paris). Très belle affaire idéalement située entre Bastille et la Place des Vosges. Proche commerces, bureaux et l'Opéra de Bastille). Restaurant avec beaucoup de cachet (pierres apparentes) et en parfait état, sol de la salle refait à neuf, mobilier renouvelé début 2017. Bail neuf 3/6/9. Loyer...
Site :
papcommerces.fr
Thèmes liés : annonce vente fonds de commerce restaurant / vente fonds de commerce hotel restaurant / vente fond de commerce bar restaurant / agence vente fond de commerce restaurant / prix de vente d'un fond de commerce restaurant
Mcn Commerce - Achat Fond De Commerce Mediterranee
Bars - Brasseries - Tabac - Presses - Loto
Cabinet d'affaires spécialisé en transactions de Hotel Bureau Hotel Restaurant Terminal de cuisson Point...
Site :
http://www.mcncommerces.com
Thèmes liés : vente fond de commerce bar tabac loto / vente fonds de commerce tabac presse loto / vente fonds de commerce bar brasserie / vente fond de commerce bar tabac / vente fonds de commerce tabac presse
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions
I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur
1
L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux – Cessions de ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux - Cessions de fonds et commerce et de clientèles - Conventions assimilées à des cessions
I. Principe d'assujettissement des conventions de successeur
1
L' article 720 du code général des impôts (CGI) étend les dispositions applicables aux cessions de fonds de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Minimex - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
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6. La commercialisation du livre
100 %
100%
source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).
La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau » qui mêle des commerces dans les catégories des...
Date: 2014-07-11 10:28:19
Site :
http://mediadix.u-paris10.fr
Thèmes liés : prix de vente d un fond de commerce / secteur d'activite commerce vente / vente fonds commerce librairie / estimation prix de vente d'un commerce / effets du developpement de l internet et du commerce
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
Effets de la promesse unilatérale de vente | La promesse ...
1. 3. Effets de la promesse unilatérale de vente
Il convient de distinguer les effets de la promesse jusqu'à la levée de l'option et ses effets après la levée de l'option.
Jusqu'à la levée de l'option :
En matière de vente immobilière, le bénéficiaire peut se rétracter pendant un délai de 10 jours à compter du lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : promesse unilaterale de vente d'un fonds de commerce / enregistrement promesse unilaterale de vente de fonds de commerce / promesse de vente d un fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce
Planetoscope - Statistiques : Chiffre d'affaires mondial ...
Les produits alimentaires représentent près des trois-quarts des ventes de produits issus du Commerce Equitable, mais les autres secteurs (mode et textile, déco, cosmétique) se développent de manière importante.
Le commerce équitable représente actuellement un marché de près de 6 milliards d'euros par an au niveau mondial, soit 190 euros de produits issus du commerce équitable vendus...
Site :
https://www.planetoscope.com
Thèmes liés : estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un fond de commerce / contrat de vente d un fonds de commerce / prix de vente d un commerce / vente d un fonds de commerce
Licence professionnelle de commerce option Marketing ...
Redoute point Licence professionnelle de commerce option Marketing Opérationnel Projet : Dynamisation du point de vente Jérémy LECURIEUX-BELFOND Tuteur d entreprise : Mr BADOL Chef de mémoire : Myriam BERTHOL Année
2 Remerciements Je tiens dans un premier temps à remercier l ensemble de ma famille qui m a soutenu tout au long de l année et particulièrement mon oncle qui m a apporté son...
Site :
docplayer.fr
LIVRE VI code de procédure civile
CODE DE PROCÉDURE CIVILE
LIVRE VI: DE LEXÉCUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE
CHAPITRE I DU DÉPÔT DES CAUTIONNEMENTS ET DE LA RÉCEPTION DES CAUTIONS
Art.304.- les jugements ou arrêts ordonnant de fournir caution ou cautionnement fixent la date à laquelle la caution doit être présentée ou le cautionnement déposé à moins que cette présentation ou ce...
Date: 2006-08-03 14:20:05
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Thèmes liés : distribution du prix dans la vente du fonds de commerce / opposition prix de vente fonds de commerce / opposition vente fonds de commerce hors delai / opposition vente fonds de commerce delai / prix de vente fond de commerce
Combien coûte le recours à un Huissier de Justice ...
Plus de 6000 documents types gratuits sur Documentissime
Combien coûte le recours à un Huissier de Justice
La rémunération des huissiers de justice est fixée par un décret du 12 décembre 1996 modifié par les décrets n° 2001-212 du 8 mars 2001, n° 2001-373 du 27 avril 2001 et n° 2007-774 du 10 mai 2007. La rémunération est fixée selon les activités de l'huissier qui sont tarifées...
Site :
http://huissier.documentissime.fr
Thèmes liés : acte de vente d un fonds de commerce / delai d'opposition vente fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce sous seing prive / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d un fond de commerce
Bar Brasserie à Vendre - Nantes Centre - comexia-commerce.com
Bar Brasserie à Vendre - Nantes Centre
Loire-Atlantique (44)
Rentabilité: 136 000 EUR Prix: 480 000 EUR Net vendeur
- Photo non contractuelle -
Situé en centre-ville de Nantes,...
Site :
http://www.comexia-commerce.com
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Cession de bail commercial - Gouache Avocats
Cession de bail commercial
Cession de droit au bail
Gouache Avocats rédige des actes de cession de droit au bail , pour sa clientèle d'enseignes et de franchiseurs.
La cession du droit au bail consiste dans la cession isolée d'un élément du fonds de commerce : le bail commercial, auquel est attaché, en France, un droit à renouvellement ou à indemnité d'éviction, qui confère une valeur...
Site :
gouache.fr
Thèmes liés : montant droit d'enregistrement cession fonds de commerce / calcul droits d'enregistrement cession fonds de commerce / droits d'enregistrement cession fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail
La promesse de vente de fonds de commerce - Avocat Paris ...
Bonjour,
J'ai signé un compromis de vente sans clause suspensive mais avec une clause pénale.
Puis j'ai voulu me rétracter. L'agent immobilier et le vendeur m'ont dit que je ne pouvais plus me rétracter. Ils m'ont fichu une grosse pression, et comme une andouille, j'ai signé la vente tellement j'étais sous emprise.Je suppose que je ne peux plus faire annuler celle-ci. Je précise que je...
Site :
hugueny-avocat.fr
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Automobiles Barraute Ltee | Véhicules à vendre à Val-D'Or ...
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Vous voulez en savoir plus sur un véhicule en particulier? Essayez notre Salle d'exposition des véhicules , qui vous permet de configurer votre propre voiture, camion, mini-fourgonnette ou VUS tout en découvrant les caractéristiques techniques et les fonctionnalités disponibles pour chaque modèle.
*En Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique, les prix correspondent au Prix de...
Site :
automobilesbarraute.com
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Vente Fond de commerce Creperie Morbihan Loire Atlantique ...
MA SELECTION
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À vendre Commerce très apprécié en Bretagne, Breizh Négo vous propose une sélection de Belles Crêperies à acquérir. Le choix Centre Ville, Bord de Mer ou Golfe du Morbihan s'offre à vous. Nous sommes présents sur les départements 29, 56 et 44.
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Imm'Sud | Spécialistes des commerces à vendre
Imm'Sud Daniel Tenenbaum Titulaire de la carte professionnelle:
C.P. Transaction N° CPI 6701 2016 000 006 08
Tarif des honoraires :
En cas de vente du bien, du fonds...
Site :
http://www.immsud.com
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce sans bail / vente fonds de commerce droit / prix de vente d un fond de commerce / vente d un fonds de commerce / specialiste dans la vente de fond de commerce
Vente: Fonds de commerce CENTRE NYONS - biens.com
Signaler l'annonce
Biens.com vous informe que sans mention explicite d'honoraires dans les annonces, les prix présentés s'entendent nets pour l'acquéreur. Toutes les annonces des...
Site :
http://www.biens.com
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Statuts de société par action simplifiée (SAS) à capital ...
Chargé du service contentieux Lire
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Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Statuts de société par action simplifiée (SAS) à capital variable et à direction collégiale
Contrat publié le 19/06/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien...
Date: 2017-12-26 09:12:54
Site :
http://www.droitissimo.com
Agence immobilière à Gignac 13, vente et location ...
Saint Victoret
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Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice – Décret ...
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Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice - Décret et arrêté du 26/02/2016
28 février 2016
Publication au Journal Officiel du 28/02/2016 des nouvelles dispositions issues de la Loi Macron concernant la tarification des activités réglementées des...
Site :
http://huissier-78-fourgnaud.fr
Thèmes liés : acte de vente d un fonds de commerce / delai d'opposition vente fonds de commerce / calcul du prix de vente d'un fond de commerce / opposition a la vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce
Commerce Saint-Quentin - arthur-loyd-aisne.com
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Immeuble...
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Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
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toute-la-franchise.com
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Annonces Vente fonds de commerce Clermont-Ferrand (63000)
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cabinetcoubertin.fr
Thèmes liés : vente d un fonds de commerce / prix de vente d un fond de commerce / estimation prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / vente fond de commerce garage
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Date: 2017-12-01 11:03:39
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Actes de commerce et critères de la commercialité
Bases du droit commercial. Détermination des actes de commerce et du critère de la commercialité.
D'après l'ouvrage de Mme Dekeuwer-Défossez, « droit commercial », éd Montchrestien, Collection Domat droit privé
Le droit français retient une conception hybride de la notion de commerçant. En effet, le titre de commerçant peut résulter dans notre droit soit d'un critère objectif...
Site :
http://www.juristudiant.com
Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce et bail commercial / acte de vente d un fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce donne en location gerance / contrat de location vente d'un fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce
L'immobilier à Toulon, vente de maison et d'appartement ...
En savoir plus
Située quartier de l'Aguillon à Toulon (83000), l'agence immobilière Terres du Sud Immobilier vous propose un service de transactions en habitat pour un immobilier ancien, récent ou neuf, en terrain à bâtir et fonds de commerce, ainsi qu'un service consacré à la vente de biens immobiliers en viager. Entre St Cyr/Mer et Le Lavandou, cette section de la côte d'azur est...
Site :
http://www.terresdusudimmo.com
Thèmes liés : vente fond de commerce station service / agence immobiliere vente fond de commerce / agence immobiliere vente de commerce / commerce service force de vente / prix de vente d un fond de commerce
Déterminer la valeur d’un commerce avant de l’acquérir
Il en va du calcul de la valeur d'un commerce comme de toute évaluation, aucune règle ne s'impose ! Pourtant, quelques dispositions élémentaires devraient le faciliter.
Imprimer Envoyer
En effet, les paramètres entrant en compte dans l'appréciation d'un fonds de commerce se révèlent si nombreux et disparates qu'il serait vain d'en conclure un algorithme infaillible. Et quoi que certains...
Site :
https://www.century21.fr
Thèmes liés : calcul du prix de vente d'un fond de commerce / prix de vente d'un fond de commerce restaurant / calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un fond de commerce / secteur d'activite commerce vente
Modele acte de cession de fonds de commerce sous seing ...
Modele acte de cession de fonds de commerce sous seing privé
As-is - une déclaration ou une clause dans un acte de vente qui stipule que l`article est acheté ou vendu dans son état actuel, qu`il soit neuf ou utilisé, et que l`acheteur accepte l`article avec tous ses défauts. Cela protège le vendeur et empêche l`acheteur de revenir après une transaction terminée avec des réclamations...
Site :
http://www.torrionecasalmaggiore.it
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L’achat d’un logement - Vivre en Belgique
Construire ou acheter un bien existant?
" data-placement="top" data-content=" Les informations reprises ci-dessous sont principalement extraites de notaire.be " title="">
Acquérir un terrain et faire construire, ou acheter un logement existant? Chaque formule a ses avantages, mais aussi ses inconvénients.
Faire construire:
Pour construire, il faut d'abord un bon terrain et obtenir toutes les...
Date: 2018-04-17 23:25:52
Site :
vivreenbelgique.be
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AGENT IMMOBILIER - TECHNIQUES DE ... - frederic-chartier.com
La MISSION d'un agent Immobilier :
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime une équipe de négociateurs.
Les ACTIVITES d'un Agent Immobilier : VENDRE OU LOUER DES BIENS IMMOBILIERS...
Appartements, maisons individuelles, immeubles, fonds de commerce... L'agent immobilier est sur tous les...
Date: 2017-12-28 18:45:51
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