Articles sélectionnés pour le thème : ministere du commerce et de l artisanat
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Comment s'inscrire au Registre de Commerce | L'Economiste
Comment s'inscrire au Registre de Commerce
Par | Edition N°:265 Le 30/01/1997 | Partager
Le décret d'application sur le Registre du Commerce a été publié au Bulletin Officiel du 20 janvier 1997. Les sociétés anonymes peuvent être constituées. Le texte intégral du décret.
Chapitre I
De la déclaration d'inscription au Registre du Commerce
Article premier: La déclaration d'inscription...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d inscription au registre du commerce / numero d inscription au registre du commerce / inscription modificative au registre du commerce et des societes / immatriculation registre du commerce et des societes
Tunisie - Access!
Institutions Mondiales
Lancé en 2006, le Programme ACCÈS! en Tunisie offre aux femmes chefs d'entreprises l'opportunité de comprendre l'ensemble des aspects du commerce international afin de percevoir les opportunités d'affaires éventuelles. en effet, la Tunisie se caractérise par un marché nationale restreint, ainsi le programme ACCÈS! enclenchera de nouvelles opportunités de création d'emploi qui participe dans l'amélioration des conditions de vie et la baisse du niveau d'émigration. Aujourd'hui le programme est...
Site :
http://www.womenexporters.com
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat
Le Bronze de Ouagadougou : Hier, aujourd'hui, demain ...
Le Bronze de Ouagadougou : Hier, aujourd'hui, demain (?)
Accueil > Actualités > Culture o o mardi 31 janvier 2012 à 01h00min
« Le Bronze du Burkina est le plus prisé. C'est l'un des domaines dans lesquels le Burkina s'identifie ». Cette phrase d'un artisan du Centre national d'artisanat d'art (CNAA) a suffi à nous inciter à savoir ce que vaut ce métier. Côté nord du Rond-point...
Date: 2019-04-08 04:32:11
Site :
http://lefaso.net
Thèmes liés : secteur d'activite commerce et artisanat / commerce de l art aujourd hui / centre de formation d apprentis commerce / ministere du commerce et de l artisanat / quel metier n'existe pas dans le monde du cheval
Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site :
http://lankcharl2008.unblog.fr
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / commerce et l investissement / secteur d'activite commerce international / secteur d'activite commerce et artisanat
Le commerce équitable local, un contrat de confiance | L ...
Le commerce équitable local, un contrat de confiance
crise agricole
Mardi, 3 Mai, 2016
L'Humanité
En partenariat avec une coopérative lorraine, la production de Cyrille Moulin (fruits rouges des Monts du Lyonnais) entre dans un processus de commerce équitable Nord-Nord.
Photo : Francois Rousset
La loi Hamon a étendu le champ d'application du commerce équitable aux échanges avec les...
Date: 2017-12-29 06:50:14
Site :
humanite.fr
Thèmes liés : droit du travail commerce equitable / prix de vente d un commerce / ministere du commerce et de l artisanat / commerce et l investissement / l commerce
Faire la différence entre fonds de commerce et fonds ...
M. Marc Le Fur attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur la distinction entre les régimes de cession de fonds artisanal et cession de fonds de commerce. Le fonds artisanal est reconnu en droit français et spécialement consacré par la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat. Tout exploitant qui...
Date: 2017-06-21 22:36:03
Site :
http://www.onb-france.com
Thèmes liés : cession vente de fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce et bail commercial / vente d'un fonds de commerce sans bail / vente d un fonds de commerce / vente fonds de commerce droit
Réglementation du stationnement d'un camion de vente ...
Réglementation du stationnement d'un camion de vente ambulante
13e législature
Question écrite n° 10014 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 03/09/2009 - page 2083
M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de...
Date: 2016-10-21 11:21:07
Site :
senat.fr
Thèmes liés : liberte du commerce et de l industrie / ministere du commerce et de l artisanat / l commerce / vente de commerce de fleurs
Qu'est-ce que la Direccte ? - Direccte Nouvelle Aquitaine
Accueil > Informations générales > Qui sommes-nous ? > Qu'est-ce que la Direccte ?
Qu'est-ce que la Direccte ?
| Publié le 22 septembre 2011 | Dernière mise à jour le 22 décembre 2015
Un service public de l'Etat en région, tourné vers les entreprises et les acteurs socio-économiques
Publics cibles : chefs d'entreprises, salariés, partenaires sociaux, demandeurs d'emploi,...
Date: 2018-04-18 02:55:36
Site :
http://nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr
Thèmes liés : delegation regionale au commerce et a l'artisanat aquitaine / delegation regionale au commerce et a l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat
Validation des acquis de l'expérience - Éducation ...
Pour obtenir une des qualifications suivantes :
certificat de capacité professionnelle (CCP) ;
diplôme d'aptitude professionnelle (DAP) ;
diplôme de fin d'études secondaires de l'enseignement secondaire général ;
brevet de maîtrise de l'artisanat
par la procédure de la validation des acquis de l'expérience, le candidat doit prouver qu'il a les connaissances, aptitudes et compétences...
Date: 2019-04-05 06:02:30
Site :
http://www.men.public.lu
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / commerce formation continue diplomante / commerce formation diplomante
Grande distribution en France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de la grande distribution .
La grande distribution contemporaine apparaît en France dans les années 1950 et 1960 . Le premier E.Leclerc est ouvert en 1949, Carrefour en 1954, Auchan et Promodès en 1961 et Intermarché en 1970 [5] . Le premier hypermarché européen est ouvert en France par l'enseigne Carrefour à Sainte-Geneviève-des-Bois à proximité de Paris...
Date: 2017-06-17 11:51:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / prix de vente commerce / ministere du commerce et de l artisanat / commerce grande distribution
Grande distribution en France — Wikipédia
Article détaillé : Histoire de la grande distribution .
La grande distribution contemporaine apparaît en France dans les années 1950 et 1960 . Le premier E.Leclerc est ouvert en 1949, Carrefour en 1954, Auchan et Promodès en 1961 et Intermarché en 1970 [5] . Le premier hypermarché européen est ouvert en France par l'enseigne Carrefour à Sainte-Geneviève-des-Bois à proximité de Paris...
Date: 2017-06-17 11:51:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calculer le prix de vente d'un commerce / prix de vente d un commerce / prix de vente commerce / ministere du commerce et de l artisanat / commerce grande distribution
Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...
Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Conseil National de la Sous-Traitance du Bâtiment (CNSTB), Entreprises Générales de France.BTP (EGF BTP), Syndicat National du Second oeuvre (SNSO), Fédération des SCOP du BTP...
Site :
lemoniteur.fr
Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / delai d'opposition vente fonds de commerce / exemple de contrat de vente d'un fonds de commerce / mise en valeur de l offre commerce
Itemm - Institut technologique européen des métiers de la ...
Pôle d'innovation de l'Itemm
plateforme lutherie
La plateforme d'aide à la facture instrumentale plateforme aide à concevoir, comprendre et réparer des instruments de musique à vent
catalogue formation innovation
Retrouvez l'ensemble de nos formation lié au Pôle d'innovation des métiers de la musique
Stages
voir la liste complète des stages
L'Itemm en quelques mots
Centre international de formation, pôle national d'innovation, centre documentaire et technique, l'Itemm est le centre...
Site :
http://itemm.fr
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat / chambre de commerce francais a l'etranger / chambre du commerce et de l artisanat / centre de formation commerce international
Projet de loi Sapin II tel que modifié par le ... - Sénat
II. - Le code de la santé publique est ainsi modifié :
1° L'articles L. 1351-1 est ainsi rédigé :
« Art. L. 1351-1. - Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à une période de formation professionnelle, ni être sanctionnée ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de...
Date: 2016-07-13 14:59:40
Site :
senat.fr
Thèmes liés : secteur d'activite commerce et artisanat / vente de commerce a l etranger / secteur d'activite commerce vente / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre du marketing direct / ministere du commerce et de l industrie du maroc / mise en valeur de l offre commerce / chambre du commerce et de l'industrie casablanca / chambre de commerce et de l industrie casablanca
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de ...
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
En France , les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE ou DIECCTE dans les régions et départements d'outre-mer) sont des services déconcentrés de l'État sous tutelle...
Date: 2017-09-18 07:41:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : delegation regionale au commerce et a l artisanat / formation commerce pole emploi / ministere du commerce et de l artisanat / formation professionnelle commerce reunion
Fiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrénées
Adresses utiles
La France est reconnue dans le monde entier comme le pays de la gastronomie. Pas seulement pour ses restaurants étoilés, mais aussi grâce à ses épiceries fines, ses traiteurs, ses boulangers...
Les professionnels des métiers de bouche exercent leur activité, en tant qu'artisant ou salarié, dans des commerces de proximité, dans les circuits de grande distribution, en...
Date: 2017-06-22 01:02:35
Site :
http://www.crij.org
Fédération Nationale de l'Epicerie, Caviste et Spécialiste ...
http://fnde.com/modules/mod_image_show_gk4/cache/carousel.bordeaucongresgk-is-211.jpg link
Intervention de Carole DELGA
Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire, auprès du ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique
http://fnde.com/modules/mod_image_show_gk4/cache/carousel.img_02gk-is-211.jpg link
LA FNDECB
Représente et défend...
Date: 2017-06-22 01:24:06
Site :
http://fnde.com
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat
Ministère de la Décentralisation, de la Gouvernance Locale ...
17 avril 1965 - 19 octobre 1965
5
19 octobre 1965 - 20 novembre 1972
6
20 novembre 1972 - 22 février 1974
7
22 février 1974 - 10 octobre 1975
8
10 octobre 1975 - 30 janvier 1977
9
20 février 1977 - 20 février 1980
10
20 février 1980 - 17 avril 1982
11
17 avril 1982 - 13 août 1984
12
13 août 1984 - 11 février 1988
13
11 février 1988 - 09 mai 1990
14
09 mai 1990 - 20 septembre 1995
15
20...
Date: 2017-06-21 22:06:15
Site :
http://www.decentralisation-benin.org
Thèmes liés : secteur d'activite commerce et artisanat / secteur d'activite commerce de gros / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce
maliweb.net - Que sont devenus les ministres du dernier ...
tweet
Le dernier gouvernement du règne de ATT
Il y a deux semaines, les médias bamakois ont largement couvert la cérémonie de lancement du Projet Inps-Saer-Emploi Assurance Volontaire (AV+). Des observateurs ont constaté que ledit projet AV+ est dirigé par Maharafa Traoré, un ancien ministre du dernier gouvernement du président ATT. Le retour aux affaires de cet ex-Garde des Sceaux fait...
Date: 2018-04-17 13:05:49
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : banque international pour le commerce et l'industrie au mali / banque internationale pour le commerce et l'industrie au senegal / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / banque international pour le commerce et l'industrie / banque internationale du commerce et de l industrie
Rapport d'activité 2016 du ministère de l'Economie et des ...
Au sommaire
Les faits marquants, les chiffres clés, l'organisation, la mission économique du ministère (créer les conditions de la croissance), la mission gestion des finances publiques et des ressources humaines, la mission engagements financiers, avec des focus sur le terrorisme, la fraude, l'aide publique au développement, la recherche et l'enseignement supérieur.
Les faits marquants...
Date: 2017-06-22 00:18:01
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat
Défense des consommateurs - DGCCRF Direction Générale de ...
http://terroirs.denfrance.free.fr
Interactif
Corriger une erreur, apporter une idée, suggestion, photo... Ce travail est considérable, merci d'aider la communauté des internautes en signalant tout ce qu'il faut ajouter ou corriger ici.
Modif
jeudi 10 avril 2003 à 13:40:37
Référencez votre site, votre article ou votre livre ici.
Portail
Référencez votre site : page complétant ou...
Date: 2014-08-23 11:13:56
Site :
http://terroirs.denfrance.free.fr
Thèmes liés : ministere du commerce et de l artisanat
VAE qui contacter - VAE Validation des acquis de l ...
Quel organisme contacter ?
Plusieurs solutions sont possibles.
1 - Joindre les Centres et Points Information Conseil. Ils vous orienteront et conseilleront. En voici la liste complète ainsi que les liens vers les sites internet régionaux.
2 - Contacter par vous-même les organismes certificateurs.
Voici les principaux :
Le Ministère de l'Education Nationale. Vous visez un diplôme de type :...
Date: 2018-04-07 14:45:34
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Thèmes liés : liste d'ecole de commerce en france / formation chambre de commerce et d'industrie limoges / formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat
Chambre consulaire — Wikipédia
Spécificités outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'organisation des chambres consulaires dans la France d'outre-mer varie d'un territoire à l'autre :
soit il existe un représentant de chaque réseau comme en métropole, soit avec la même législation, soit sous des règles de la compétence de la collectivité ;
soit chaque réseau est représenté, mais une chambre consulaire a des...
Date: 2017-11-29 15:12:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / centre de formation d apprentis commerce / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat / ministere du commerce et de l artisanat
Ministère de l'Industrie (France) — Wikipédia
Missions et attributions[ modifier | modifier le code ]
En 2012, le ministre du redressement productif prépare et met en oeuvre la politique du Gouvernement en matière d'industrie, de petites et moyennes entreprises, de postes et communications électroniques, de services et d'innovation. À ce titre, il participe...
Date: 2017-06-21 20:12:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : chambre du commerce et de l artisanat / ministere du commerce et de l artisanat
Portail de l'Alternance - Découvrir l'alternance
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Comment choisir entre les deux contrats proposés ?
Le contrat d'apprentissage a pour but d'obtenir un diplôme d'État (CAP, BAC, BTS, Licence, Master,...) ou un titre à finalité professionnelle inscrit au répertoire national des certifications professionnelles ( RNCP ), dont l'ensemble des titres professionnels relevant du ministère chargé du Travail.
Le contrat de...
Site :
https://www.alternance.emploi.gouv.fr
Thèmes liés : formation chambre de commerce et d'industrie / chambre du commerce et de l artisanat / secteur d'activite commerce et artisanat / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce
La Gazette du Sorcier - Après Poudlard : vers quelles ...
Après Poudlard : vers quelles études s'orienter ?
23 septembre 2014
Aujourd'hui, le monde des sorciers est en pleine expansion et s'ouvre, grâce à la politique du ministère de la magie, de plus en plus à la modernité ainsi qu'aux technologies moldues. Cet élan positif, amorcé par les actions de Kingsley Shacklebolt et les combats de Mrs Hermione Weasley ont permis à la communauté...
Date: 2019-04-08 12:56:49
Site :
gazette-du-sorcier.com
Thèmes liés : e commerce metier d'avenir / creation de l histoire du commerce de avant / creation de l histoire du commerce / metiers du monde magique harry potter / effets du developpement de l internet et du commerce
Après Poudlard - Harry Potter du point de vue sorcier
Après Poudlard : vers quelles études s'orienter ?
23 septembre 2014
Aujourd'hui, le monde des sorciers est en pleine expansion et s'ouvre, grâce à la politique du ministère de la magie, de plus en plus à la modernité ainsi qu'aux technologies moldues. Cet élan positif, amorcé par les actions de Kingsley Shacklebolt et les combats de Mrs Hermione Weasley ont permis à la communauté...
Date: 2017-12-02 16:05:09
Site :
gazette-du-sorcier.com
Thèmes liés : e commerce metier d'avenir / creation de l histoire du commerce de avant / creation de l histoire du commerce / metiers du monde magique harry potter / effets du developpement de l internet et du commerce
MENE1628951N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
note de service n° 2016-173 du 15-11-2016
MENESR - DGESCO A MPE
Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; à la vice-rectrice et aux vice-recteurs de Mayotte, de la Polynésie française et de la Nouvelle-Calédonie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Île-de-France
Références : arrêtés du 6-1-1995...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : centre de formation d apprentis commerce / centre de formation professionnelle commerce / ministere du commerce et de l artisanat / centre de formation en commerce
LA DIVERSITE DES ENTREPRISES SELON LE SECTEUR D' ACTIVITE
LA DIVERSITE DES ENTREPRISES SELON LE SECTEUR D' ACTIVITE.
1) DEFINITIONS
Secteur d'activité : désigne le classement des activités en trois grandes catégories inventé par l'économiste australien Colin Clark, dans les années 1940, et depuis popularisé en France par Jean Fourastié.
Le secteur primaire regroupe l'ensemble des activités dont la finalité consiste en une exploitation des...
Date: 2002-07-04 09:30:43
Site :
http://webetab.ac-bordeaux.fr
Thèmes liés : secteur d'activite commerce international / secteur d'activite commerce et artisanat / secteur d'activite commerce de proximite / secteur d'activite commerce / secteur d activite commerce
Pharmacie.ma : tout savoir sur le médicament et la pharmacie
Un petit hommage à un grand homme !
Le professeur Christian Cabrol, pionnier de la greffe cardiaque, est décédé, vendredi dernier à Paris, à l'âge de 91 ans. Ce professeur de renommée internationale a réalisé la première greffe cardiaque en Europe à l'hôpital parisien de la Pitié-Salpêtrière en avril 1968, quatre mois seulement après la greffe réalisée par le professeur Chris...
Site :
http://pharmacie.ma
Thèmes liés : secteur d'activite commerce et artisanat / ministere du commerce et de l industrie du maroc / place de l'europe dans le commerce mondial / place de l europe dans le commerce mondial / ministere du commerce et de l artisanat
SYNDICAT NATIONAL DES ENTREPRISES DE SÉCURITÉ/ SNES
> ACTUALITÉS
Accédez et abonnez-vous à toutes les actualités du SNES sur notre nouveau site, consultable sur smartphones et tablettes : http://securite.e-snes.org
EXCLUSIF - LE GRAND ENTRETIEN DE LA RENTREE 2016 - JEAN-PIERRE TRIPET, PRESIDENT SNES
Jean-Pierre TRIPET fait un tour d'horizon complet de l'actualité de la profession à la veille du « 24ème Congrès National de la...
Date: 2017-04-28 09:53:03
Site :
http://www.e-snes.org
Thèmes liés : chambre francaise du commerce et de l'industrie au maroc / chambre francaise du commerce et de l industrie au maroc / ministere du commerce et de l industrie du maroc / association pour l emploi dans l industrie et le commerce / chambre du commerce et de l'industrie lyon recrutement
Tunisie - Commerce électronique: un chiffre d'affaires ...
Les 700 entreprises tunisiennes opérant dans le commerce électronique ont réalisé un chiffre d'affaires (CA) estimé à 70 millions de dinars (MD) en 2013, a affirmé Najla Harrouche, ministre du Commerce et de l'Artisanat.
La ministre a souligné la nécessité de développer ce type de e-commerce qui attire une large clientèle, comparé au commerce traditionnel, rappelant que le...
Site :
leconomistemaghrebin.com
Thèmes liés : type de commerce electronique / ministere du commerce et de l artisanat
Convention collective3244, Commerce de détail des fruits ...
Avenant n° 120 du 6 janvier 2015 relatif à la grille des salaires
Préambule
Effet
Formalités administratives
Avenant n° 122 du 11 janvier 2016 relatif à l'évolution de la grille des salaires
Préambule
Effet
Formalités administratives
Avenant n° 124 du 30 janvier 2017 relatif à l'évolution de la grille des salaires
Préambule
Effet
Formalités administratives
Arrêté portant extension...
Site :
https://www.centre-convention-collective.com
Thèmes liés : convention collective nationale du commerce de detail fruits et legumes / convention collective de travail commerce / convention collective nationale du commerce de detail / convention collective du commerce de detail / commerce de detail
Le travail du dimanche - Temps de travail - Ministère du ...
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : travail dimanche commerce details non alimentaire / vente d'un fonds de commerce et salaries / convention collective nationale du commerce de detail non alimentaire / convention collective de commerce de detail non alimentaire / convention collective commerce de detail alimentaire
Centre de formation d'apprentis — Wikipédia
Statut[ modifier | modifier le code ]
Sur le plan statutaire, on distingue :
les CFA privés, gérés par des syndicats professionnels, associations ou d'autres structures qui disposent ainsi d'un outil de formation professionnelle pour leur propre secteur d'activités. Les CFA du Bâtiment, gérés par le CCCA-BTP [1] , restent, en 2011, les plus importants CFA professionnels.
les CFA...
Date: 2017-06-16 18:28:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : centre de formation d apprentis commerce / formation chambre de commerce et d'industrie / centre de formation professionnelle commerce / chambre du commerce et de l artisanat / centre de formation en commerce
Projet de loi de finances pour 2018 - Les députés, le ...
1. Tableau de comparaison, par mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés pour 2017 (hors fonds de concours)..............................................................................................................183
2. Tableau de comparaison, par titre, mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : taxe d'aide au commerce et a l'artisanat / taxe d aide au commerce et a l artisanat / commerce exterieur de l union europeenne / droits d'enregistrement achat fonds de commerce / commerce et l investissement